Documents utiles

le lexique urbanistique
les taxes et participations en urbanisme
le memento : il reprend les délais d'instruction des dossiers et les étapes qui font suite à l'obtention de l'autorisation de construire.
Simplification des formalités à accomplir pour certaines extensions de constructions existantes à compter du 1 janvier 2012 (décret du 05/12/2011)
Arrêté départemental n° 2009-297 concernant les nuisances sonores
Arrêté inter préfectoral n°07-044 approuvant le plan d’exposition au bruit révisé de l’aérodrome de Paris–Charles–de-Gaulle
Arrêté préfectoral n°07-0021 relatif au droit à l’information des citoyens sur les risques naturels et technologiques majeurs
Arrêté portant classement des infrastructures de transports terrestres dans la Commune d’Ezanville au titre de la lutte contre le bruit.
ARRETE PREFECTORAL N° 130072 MODIFIANT L'ARRETE N° 112491 DU 25 NOVEMBRE 2010 RELATIF À L'INFORMATION DES ACQUEREURS ET DES LOCATAIRES DE BIENS IMMOBILIERS SUR LES RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES MAJEURS DU DEPARTEMENT DU V AL D'OISE

Agenda

Conseil municipal

Jeudi 30 Novembre 2023

20h30 - Mairie

Le prochain Conseil municipal se déroulera le jeudi 30 novembre à 20h30 en mairie, salle du Conseil municipal.
Il sera retransmis en direct sur la page Facebook "Ville d'Ezanville".
Ordre du jour : https://www.ezanville.fr/sites/default/files/CONVOCATION3011.pdf

Salon du terroir

Samedi 02 Décembre 2023

2 et 3/12 - Complexe de la Prairie

Le Lions Club d’Ezanville-Ecouen organise son 19ème salon des vins et produits du terroir au complexe de la Prairie.
Samedi 2/12 de 10h à 19h et dimanche 3/12 de 10h à 18h.

BRADERIE de l'Union Familiale

Dimanche 03 Décembre 2023

10H - Union Familiale
L'Union Familiale organise une braderie de Noël le dimanche 3 décembre de 10h à 17h30 au 7 rue des écoles.
Vente de décorations de Noël, vaisselle, jouets, livres CD/DVD/Vinyls, objets de décoration, petits meubles, etc…

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