10h - 9 rue Alsace Lorraine
La Résidence des Personnes Âgées Les Cèdres organise une brocante le samedi 30 septembre de 10h à 17h à la résidence, 9 rue Alsace Lorraine.
Restauration sur place.
Cette certification est établie pour l’étranger ou pour les dossiers d’adoption (circulaire n°42 du Ministre de l’Intérieur en date du 17 janvier 1963 - Décret 2001-899 du 1er octobre 2001).
Conditions à remplir :
Le requérant doit présenter le document original.
Le document doit être rédigé en langue française.
Le maire ne peut certifier :
• les documents lorsque leur certification est de la compétence exclusive de l’autorité qui détient la minute ou l’acte
• les actes dressés par des Officiers Publics : notaires, greffiers
• toutes pièces provenant des tribunaux
• les certificats de nationalité
• toutes pièces d’état civil
• les extraits du casier judiciaire
• les documents bancaires
• tous documents privés
• les lettres et contrats commerciaux
Depuis le décret du 1er octobre 2001, la copie certifiée conforme de documents administratifs ne peut plus être exigée par un organisme français.
L’administré certifiera lui-même son document conforme à l’original, en inscrivant sur la copie :
« je certifie ce document conforme à l’original que je détiens » et en rajoutant la date et sa signature ainsi que la photocopie de sa pièce d’identité qu’il certifie également.
Il convient de rappeler que la certification n’a aucune portée juridique. Une copie ne peut suppléer au défaut de production de l’original.
Coût : Gratuit
Délai : Immédiat.
Hôtel de ville
Place Jules Rodet
95460 Ézanville
01 39 35 44 80
Horaires d'ouverture
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10h - 9 rue Alsace Lorraine
La Résidence des Personnes Âgées Les Cèdres organise une brocante le samedi 30 septembre de 10h à 17h à la résidence, 9 rue Alsace Lorraine.
Restauration sur place.
19h/22h - Bibliothèque
Venez participer aux sélections sur FIFA organisées dans votre bibliothèque et animées par l’Association The Funky Geek Club le vendredi 6 octobre de 19h à 22h. Les meilleurs joueurs s’affronteront lors d’un tournoi le samedi 21 octobre dans le cadre de l’événement « Le sport dans tous ses états »
Réservé aux adhérents à partir de 12 ans du réseau des bibliothèques habitant sur le territoire de Plaine Vallée.
Réservations du 6 au 29/09 (14 places) : 01 34 29 16 45 ou bibliotheque@ezanville.
10H - Union Familiale
L'association de l'Union Familiale organise une grande braderie le dimanche 8 octobre de 10h à 17h30 au 7 rue des écoles.
Vente de vêtements d'hiver, linge de maison, livres, DVD, ... .
Hôtel de ville
Place Jules Rodet
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01 39 35 44 80
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